Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEAUVILLOISE
ARMELLE DEBRUYN

Numéro de dépôt :
3802610
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2021
DEAUVILLOISE de ARMELLE DEBRUYN

Présentation de la marque DEAUVILLOISE

Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par ARMELLE DEBRUYN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEAUVILLOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est ARMELLE DEBRUYN domicilié(e) 210 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 14800 - DEAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMELLE DEBRUYN domicilié(e) 210 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 14800 - DEAUVILLE - France.

La marque DEAUVILLOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEAUVILLOISE est expirée depuis le 1 février 2021.

ARMELLE DEBRUYN a également déposé les autres marques suivantes : 139 Champs Elysées


ARMELLE DEBRUYN - 210 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 14800 - DEAUVILLE - France


ARMELLE DEBRUYN - 210 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 14800 - DEAUVILLE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.